Certifications, normes ou labels : de quoi parle-t-on dans le monde des cosmétiques ?

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Ecocert, ISO 22716, Règlement UE 2021/1902… ces termes peuvent être ardus et pourtant ils sont indispensables dans l’industrie des cosmétiques. Ne vous est-il jamais arrivé de confondre certification, norme, réglementation, ou encore label ? Derrière ce vocabulaire technique se cachent des notions importantes qui vous seront sûrement plus familières que vous ne le pensez. Nous allons le découvrir dans cet article !

 

Des réglementations en premier lieu…

 

Tous les pays ont leurs propres réglementations en matière d’industrie cosmétique. Règles sur les produits inflammables, provenance des ingrédients, recyclabilité des packagings… cela fait beaucoup de réglementations à connaître et respecter pour les fabricants.

Par exemple, pour les cosmétiques et les parfums, les USA ont établi une réglementation au niveau fédéral (FDA) et chaque Etat possède également ses lois locales. Selon la substance active d’un produit cosmétique, celui-ci peut parfois même être considéré comme un soin dermatologique et être soumis à la réglementation sur les médicaments, plus contraignante que celle des cosmétiques.

Les réglementations internationales sont en perpétuelle évolution. En Europe par exemple, la Directive 76/768/CEE, créée alors pour consolider les règles sur les cosmétiques au niveau européen, a parcouru un long chemin depuis son apparition en 1976. Elle a récemment été à nouveau amendée pour donner naissance au Règlement UE 2021/1902 : il est désormais interdit d’utiliser certains produits chimiques comme le conservateur Zinc Pyrithione depuis le 1er mars 2022.

En Chine, le Règlement relatif à la Supervision et à l’Administration des Cosmétiques (RSAC) entré en vigueur en janvier 2021, constitue la réglementation de base pour les produits cosmétiques, remplaçant le Cosmetic Hygiene Supervision Regulation de 1989. Il permet notamment de réguler l’utilisation de différents ingrédients ou d’en interdire l’usage. C’est le cas par exemple des substances issues du cannabis qui ont été interdites en mai 2021. D’une manière générale, les ingrédients autorisés pour être utilisé dans un produit cosmétique commercialisé en Chine doivent figurer sur l’IECIC 2015 qui recense environ 8 800 ingrédients.

 

 

…Dont la mise en œuvre peut reposer sur des normes

 

La réglementation dicte le cap à suivre pour répondre à un besoin à l’échelle macro-économique et sociale, quand les normes encadrent la mise en œuvre opérationnelle de cette réglementation : c’est là, la différence entre ces deux termes.

Toutefois, une norme peut ne pas être imposée par une réglementation, et inversement une réglementation peut ne pas être complétée d’une norme. Dans ce dernier cas, c’est au professionnel de s’assurer du respect des règles sans appui d’une norme.

A noter, selon l’AFNOR, 99 % des normes sont volontaires, c’est-à-dire que la très grande majorité d’entre elles ne sont pas imposées par une réglementation.

Parmi les normes les plus couramment utilisées par les fabricants de cosmétiques, nous pouvons citer :

Une marque peut également choisir de s’engager en faveur de l’environnement et de valoriser son image en se soumettant à des normes concernant les emballages et les transports, en plus de ce qui est obligatoire sur son marché. Elle engagera dans ce cas les démarches volontairement afin de se faire certifier pour garantir ses actions auprès du public et des institutions de contrôle.

 

 

La certification comme garantie

 

La certification est le processus par lequel une entreprise, une personne ou un organisme fait garantir par un tiers indépendant, officiel et reconnu qu’elle respecte les critères exigés par un cahier des charges donné. C’est un acte qui vise à faire valider, authentifier et légaliser un processus.

La certification couvre donc un domaine plus large que la normalisation, tout en incluant celle-ci. Par exemple, obtenir un label ou une norme impose une certification par un organisme compétent et juridiquement apte à le faire !

Une fois la demande de certification effectuée, le processus de certification se fait en 3 temps. La première phase repose sur un contrôle, dans les locaux du certificateur pour vérifier que le produit respecte la réglementation ou la norme ou le label cosmétique visé, sur la base des fiches produit détaillées. La formule, l’étiquette et les matériaux employés pour le conditionnement du produit sont inspectés.

La seconde phase se déroule sur le site de production directement et consiste en un audit pour vérifier les informations communiquées lors de la première phase. Seront également passés en revue : le processus de fabrication, les produits de nettoyage utilisés et le stockage des matières premières et de produits finis. Les outils de communication de la marque sont également contrôlés !

Une fois l’audit sur site réalisé, l’auditeur transmet toutes les informations au responsable certification qui valide ou non la conformité du ou des produit(s) contrôlé(s). Si tout est conforme, il délivre un certificat à l’entreprise où sont listés les produits certifiés. Ce certificat n’est toutefois valable que pour une durée limitée (1 an en moyenne) et nécessite des audits réguliers pour être maintenu et affiché dans le temps.

La certification la plus commune en cosmétique biologique est celle du label Ecocert. Cette certification apporte des garanties sur l’origine naturelle d’au moins 95% minimum des ingrédients, que leur source est renouvelable, que les sites de production et conditionnement sont audités tous les ans et que les emballages sont biodégradables et recyclables.

La certification pour le label Soil Association est la plus exigeante en Europe. L’association a son propre organisme de certification. Le certificat est composé de 2 niveaux :

  • Premier niveau : les produits contenant plus de 95 % d’ingrédients issus de l’agriculture biologique. Ce niveau est associé au logo « UK Soil Association Organic ».
  • Second niveau : les produits contenant moins de 95 % d’ingrédients issus de l’agriculture biologique. Dans ce cas, le logo « UK Soil Association Organic » ne peut être utilisé. Seule la mention « Organic » est autorisée, ingrédient par ingrédient.

 

 

 

 

Et les labels dans tout ça ?

Un label est, selon la définition du dictionnaire, une marque ou un étiquetage créé par un syndicat professionnel ou un organisme public afin de certifier la qualité, l’origine ou les méthodes de production d’un produit pour en garantir la conformité et en assurer la promotion. Les labels sont souvent représentés par un logo, apposé sur le produit ou son emballage.

Voici 5 exemples :

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Conclusion

Ainsi, le vocabulaire a toute son importance quand on parle de réglementations, normes ou labels dans le domaine des produits cosmétiques. Les réglementations dictent un cadre juridique au niveau des pays, tandis que les normes encadrent les processus industriels et opérationnels et sont en grande partie non obligatoires tout comme les labels qui peuvent utiliser leurs propres critères, s’appuyer sur des normes ou sur les directives réglementaires pour promouvoir les produits. La certification, quant à elle, est la procédure qui permet de garantir qu’un produit respecte telle norme ou tel label. Dans une économie mondialisée, ces termes varient et s’entremêlent avec les lois et cultures propres à chaque pays : il s’agit là d’un élément à ne pas négliger quand on sait que le marché des produits de beauté représentait 511 milliards d’euros en 2021 et a connu une croissance moyenne relativement stable de 3,6 % depuis 2005 selon une étude du Statista Research Department datant de juillet 2022.

 

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